Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03448 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la réforme des modalités de paiement des dépenses par les caisses d'assurance maladie aux cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18737 posée par Mme Dinah Derycke

    Réduction du coût des traitements de l'insuffisance rénale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17804 posée par M. Paul Girod

    Coût de la dialyse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17858 posée par M. André Bohl

    Etude du coût de la dialyse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17508 posée par M. Georges Gruillot

    Prise en charge du traitement de l'insuffisance rénale par dialyse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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