Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23049 posée par M. Pierre Lacour

    Développement économique en zone rurale et protection de certaines plantes rares

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02320 posée par M. Roger Husson

    Développement du transport aérien régional

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07926 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suppression des centres départementaux de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0514S posée par M. Roland Ries

    Délocalisation de la direction interrégionale des services pénitentiaires Est

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

    Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet

    Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne