Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 05651 posée par M. Louis Souvet

    Développement de campagnes pour l'exportation au niveau régional

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06386 posée par M. Paul Loridant

    Répartition géographique des médecins généralistes sur le territoire national

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12638 posée par M. Michel Moreigne

    Transfert de la caisse d'assurance maladie de Guéret à Limoges

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24771 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement du pouvoir des régions

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17044 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir de la direction régionale de l'INSEE Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06791 posée par M. Jean Louis Masson

    Région Grand Est

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08416 posée par M. Jean Louis Masson

    Comité interreligieux Grand-Est

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19604 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25194 posée par M. Jean Louis Masson

    Comité interreligieux Grand-Est

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne