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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 0476G posée par M. Jacques Genest
Ruralité
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06957 posée par M. Jean Bizet
Mesures visant à redynamiser les territoires exclus de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06611 posée par Mme Angèle Préville
Plan local d'urbanisme intercommunal
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06240 posée par M. Gérard Longuet
Subventions de l'agence nationale de l'habitat
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06267 posée par M. Hervé Maurey
Disparition des distributeurs de billets dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 06755 posée par M. Guillaume Chevrollier
Résorption des zones blanches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02781 posée par M. Claude Nougein
Administration du droit des sols et territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01271 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy
Place des jeunes en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0054S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches
La question a été transformée.
Pertinence