Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 27725 posée par Mme Frédérique Espagnac
Incidence de l'augmentation du seuil d'accès à l'indemnité compensatoire de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac
Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 06989 posée par Mme Frédérique Espagnac
Exonération des charges pour les saisonniers agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 04093 posée par Mme Frédérique Espagnac
Sécurisation du dispositif de reconnaissance des surfaces pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 27729 posée par Mme Frédérique Espagnac
Directive européenne sur les émissions industrielles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27744 posée par Mme Frédérique Espagnac
Faille dans le décret relatif au miel
La question est caduque
Pertinence