Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 06384 posée par Mme Michèle André

    Avenir du haras national d'Aurillac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0215G posée par M. Philippe Dominati

    Bilan des six mois de la présidence française de l'Union européenne

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0003E posée par M. Hubert Haenel

    Enseignements de la présidence française de l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06858 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des assurés ayant effectué leur carrière dans une institution européenne

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13329 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Orientations du futur budget de l'Union européenne pour 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses