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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon
Nocivité de la lumière bleue
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol
Avènement et déploiement de la 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 00431 posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
Pertinence