Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Avenir de la filière CBD en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 23632 posée par Mme Évelyne Perrot

    Nouvelle convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 21631 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du chèque alimentaire et accompagnement associatif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 20169 posée par M. Alain Duffourg

    Influenza aviaire et aides à la filière palmipèdes gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 18808 posée par M. Denis Bouad

    Situation économique de la filière hélicicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    La question est caduque

  2. Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda

    Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole

    La question est caduque

  3. Question n° 14993 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation de l'horticulture en période de confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Projet de décret sur la traçabilité du miel

    La question est caduque

  5. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.