Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 04582 posée par M. Jean Louis Masson

Langues régionales des pays mosellans au bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Question n° 04313 posée par M. Roger Karoutchi

Jours de grève la semaine du Bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2018
Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/03/2018
Question n° 01439 posée par M. Jean Louis Masson

Langues régionales des pays mosellans au bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/10/2017
Question n° 00198 posée par M. Michel Raison

Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 25238 posée par M. Jean Louis Masson

Épreuve de langues régionales des pays mosellans

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 23906 posée par M. Jean Louis Masson

Épreuve de langues régionales des pays mosellans

La question est caduque

17/11/2016
Question n° 22547 posée par M. Roland Courteau

Absence totale de femmes parmi les auteurs proposés au bac de français

La question est caduque

30/06/2016
Question n° 19045 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre des bacheliers

La question est caduque

26/11/2015
Question n° 18750 posée par M. Alain Houpert

Baccalauréat

La question est caduque

12/11/2015

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