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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault

   Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   30/07/2020
2. Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat

   Importation de soja américain et production de biocarburant

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/03/2019
3. Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Avenir des biocarburants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/03/2018
4. Question n° 04250 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Place du bioéthanol dans la transition énergétique en Europe

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/01/2013
5. Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud

   Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   27/01/2011

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

   La question est caduque

   13/01/2011