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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 278 trouvées
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17772 posée par M. Georges Mouly
Utilisation de PH3 dans la lutte contre les taupes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20567 posée par M. André Vantomme
Marché européen de la fourrure
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20710 posée par M. Jean Louis Masson
Élevage de chiens dans les immeubles collectifs : fixation du seuil par la copropriété
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 22894 posée par M. Jacques Blanc
Spécificité du régime fiscal des entreprises négociant des bestiaux vivants
La question est caduque
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Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque
Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs
La question est caduque
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Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
La question a été transformée.
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Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
La question est caduque
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Question n° 19763 posée par M. Ivan Renar
Situation phytosanitaire de la forêt landaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.