Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer
Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda
Difficultés de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 09437 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Conséquences de l'application du taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée aux ventes de chevaux
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 09034 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Situation des centres équestres et taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 09052 posée par Mme Brigitte Micouleau
Fiscalité des centres équestres
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
La question est caduque
-
Question n° 25482 posée par M. Yves Détraigne
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable dans la filière équine
La question est caduque
-
Question n° 24316 posée par M. François Pillet
Répartition du fonds équitation
La question est caduque
-
Question n° 20090 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question est caduque