Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 01058 posée par M. Michel Le Scouarnec
Violences lors des compétitions de football
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 01698 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau
Noyades en piscines publiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 04562 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 04575 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Encadrement des manifestations sportives
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
La question est caduque
-
Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
La question est caduque