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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog
Collation matinale à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 09170 posée par M. Robert Navarro
Situation de la Fédération des associations d'étude pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21
La question est caduque
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Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny
Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 12126 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien à la restauration scolaire
La question est caduque
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Question n° 12128 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien aux bourses départementales pour la restauration des collégiens
La question est caduque
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Question n° 12595 posée par Mme Corinne Bouchoux
Avenir et la place de la médecine scolaire
La question est caduque