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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Avenir de la filière CBD en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique difficile des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1703S posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 22194 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Règlementation des organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25378 posée par Mme Claudine Thomas

    Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre

    La question est caduque

  3. Question n° 24983 posée par Mme Céline Brulin

    Zone de non traitement et information des riverains

    La question est caduque

  4. Question n° 20801 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque

  5. Question n° 17758 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque