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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon
Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet
Bruit des avions sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol
Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger
Études sur le bruit des avions
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose
Nuisances sonores des avions en Île-de-France
La question est caduque
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.