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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 05279 posée par M. Olivier Paccaud
Capacités d'abris souterrains destinés à protéger la population en cas de conflit armé nucléaire
Réponse du Première ministre
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Question n° 05050 posée par M. Serge Babary
Reconnaissance des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 04248 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance et indemnisation des familles des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin
Mutualisation des cérémonies patriotiques
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
La question est caduque
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Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
La question est caduque
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Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
La question est caduque
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Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac
Sécurité dans les zones rurales
La question a été transformée.
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Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.