Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin
Révision de la convention de Berne concernant le loup
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat
Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
-
Question n° 24329 posée par M. André Vantomme
Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
-
Question n° 24459 posée par M. Jacques Legendre
Inscription en annexe I de la convention de Washington de toutes les populations d'éléphants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
-
Question n° 25346 posée par Mme Évelyne Didier
Interdiction totale d'importation d'oiseaux sauvages par l'Union européenne et saisies douanières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.