Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 17587 posée par M. Jean Louis Masson
Présence postale en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 19325 posée par M. André Rouvière
Maintien des bureaux de poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 19505 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réorganisation des directions départementales de La Poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 21003 posée par Mme Annie David
Impact du contrat de plan entre l'Etat et La Poste 2003-2007 sur les finances locales des communes situées en zones rurales
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 21512 posée par M. Jean Louis Masson
Présence postale en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 25602 posée par M. François Marc
Présence postale territoriale dans les communes rurales
La question est caduque
-
Question n° 01464 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics en zone rurale
La question est caduque
-
Question n° 06687 posée par M. Philippe Madrelle
Maintien du service public postal
La question est caduque
-
Question n° 06886 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics en zone rurale
La question est caduque
-
Question n° 21934 posée par M. Yves Krattinger
Présence postale territoriale
La question est caduque