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447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 301 trouvées

  1. Question n° 27103 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 23714 posée par M. Hugues Saury

    Gestion et contrôle de l'allocation d'aide au retour à l'emploi par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 23583 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  4. Question n° 22297 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chômage partiel des travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 21545 posée par Mme Michelle Gréaume

    Réforme du système d'indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 146 trouvées

  1. Question n° 28268 posée par M. Éric Gold

    Contribution des départements aux expérimentations « territoires zéro chômeur de longue durée »

    La question est caduque

  2. Question n° 27153 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Territoire zéro chômeur de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 27183 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Conséquence de la réforme chômage sur le remplacement des enseignants

    La question est caduque

  4. Question n° 26523 posée par M. Bruno Retailleau

    Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise

    La question est caduque

  5. Question n° 25755 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Conséquence de la réforme chômage sur le remplacement des enseignants

    La question est caduque

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