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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 454 trouvées
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Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel
Nouvelles techniques de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 0041A posée par M. Charles Pasqua
Rôle de la société HAVAS dans la création de la quatrième chaîne de télévision
Réponse du ministère : Communication
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Question n° 0070A posée par M. James Marson
Rôle du service public de la radio-télévision
Réponse du ministère : Communication
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Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse
Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 16564 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des radios associatives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 17491 posée par M. Serge Larcher
Application dans les DOM de la TNT
La question est caduque
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Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
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Question n° 20506 posée par M. Marcel Vidal
Influence de la télévision sur l'évolution du sport
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson
Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision
La question est caduque
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Question n° 22087 posée par M. Jacques Baudot
Projet de modification des programmes de France 3
La question a été retirée