Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 15012 posée par M. François Marc

    Évolution statutaire des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense (cat B CII)

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 15279 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Requalification des TSEF en catégorie A

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  4. Question n° 15392 posée par M. Claude Lise

    Requalification des techniciens supérieurs d'études et de fabrications dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 15445 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Requalification des agents TSEF en catégorie A

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17041 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan du dispositif de reclassement des agents civils du groupement de camp supprimé de La Courtine

    La question est caduque

  2. Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Renouvellement du contrat avec Microsoft

    La question est caduque

  3. Question n° 19384 posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des communes avec emprise de terrain militaire

    La question est caduque