Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
-
Question n° 26310 posée par M. Jules Roujon
Enseignement secondaire: obligation de service des personnels d'autorité et de sécurité
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 26641 posée par M. Serge Mathieu
Indemnité de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 27198 posée par M. Rémi Herment
Collectivités locales: logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 27377 posée par Mme Brigitte Gros
Indemnité de logement des instituteurs: prise en charge par l'Etat
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 27655 posée par M. Rémi Herment
Régime des indemnités de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 02377 posée par M. Stéphane Bonduel
Indemnité de logement des instituteurs
La question est caduque
-
Question n° 03020 posée par M. Paul Jargot
Indemnité de logement des instituteurs
La question est caduque
-
Question n° 12525 posée par M. Jean Sauvage
Logement des élèves-maîtres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12836 posée par M. Paul Girod
Logement des instituteurs
La question est caduque
-
Question n° 27074 posée par M. Paul Girod
Logement des instituteurs enseignant dans un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque