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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 07079 posée par M. Jean Louis Masson
Fusion des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 06883 posée par M. Jean Louis Masson
Expérimentation du port de l'uniforme à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson
Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 06088 posée par M. Jean Louis Masson
Expérimentation du port de l'uniforme à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
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Question n° 06596 posée par M. Jean Louis Masson
Cours de religion dans les écoles publiques
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
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Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
La question est caduque
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Question n° 25238 posée par M. Jean Louis Masson
Épreuve de langues régionales des pays mosellans
La question est caduque