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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 0340S posée par M. Jean Colin
Rétribution des heures de nuit des infirmiers
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 11295 posée par M. Jacques Moutet
Agents non titulaires des établissements hospitaliers publics: sécurité d'emploi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 13757 posée par M. Jacques Durand
Etablissements publics: conditions de travail des éducateurs
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 14041 posée par M. Marc Becam
Reconnaissance du caractère médical de la profession de sage-femme
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 14998 posée par M. Michel Crucis
Création d'emplois au centre hospitalier départemental de la Vendée: procédure de notification
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 18381 posée par M. Henri Belcour
Application des conventions collectives par les établissements hospitaliers à but non lucratif
La question a été retirée
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Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet
Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux
La question a été retirée
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Question n° 23509 posée par M. Michel Crucis
Réforme de l'internat en psychiatrie
La question est caduque
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Question n° 25308 posée par M. Michel Crucis
Réforme de l'internat en psychiatrie
La question est caduque
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Question n° 27186 posée par M. Jean Colin
Reclassement des secrétaires médicales des hôpitaux publics
La question est caduque