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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 353 trouvées
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Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue
Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson
Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne
Eleveurs: aides pour le contrôle des performances
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27554 posée par M. Philippe Machefer
Expérimentation animale: règlementation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27977 posée par M. Marcel Lucotte
Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 02494 posée par M. Jean Mercier
Protection des animaux d'abattage: ratification d'une convention européenne
La question est caduque
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Question n° 02496 posée par M. Jean Mercier
Grèce: exportation des chevaux
La question est caduque
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Question n° 02933 posée par M. Paul Seramy
Animaux destinés aux laboratoires: contrôle des conditions de détention
La question est caduque
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question a été retirée