Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 25614 posée par M. Jean-Claude Anglars
Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent
Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
-
Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen
Aides versées à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 23606 posée par M. Hervé Gillé
Application des exonérations temporaires des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
-
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli
Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
-
Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
-
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
-
Question n° 23602 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Clarification de la traduction des règles européennes en matière d'élevage bovin biologique
La question est caduque
-
Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque