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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 34228 posée par M. Marcel Vidal

   Reconversion du site minier de la Cogéma dans l'Hérault

   Réponse du ministère : Industrie

   05/07/2001
2. Question n° 34058 posée par M. Bernard Fournier

   Suppression de cabines téléphoniques par France Télécom

   Réponse du ministère : Industrie

   28/06/2001
3. Question n° 33849 posée par M. Serge Mathieu

   Suppression de cabines téléphoniques dans les zones rurales

   Réponse du ministère : Industrie

   21/06/2001
4. Question n° 33510 posée par M. Philippe Richert

   Transport de déchets nucléaires entre la France et l'Allemagne

   Réponse du ministère : Industrie

   31/05/2001
5. Question n° 32712 posée par M. Paul Girod

   Traitement des déchets des régions de Gien et Châteauneuf-sur-Loire

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   26/04/2001

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 23129 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Relations Etat - compagnies pétrolières nationales

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   02/03/2000
2. Question n° 15174 posée par M. Roger Rigaudière

   Financement des voies autoroutières A 75, A 89 et A 20

   La question est caduque

   09/05/1991
3. Question n° 12990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Restructuration des zones minières en 1991

   La question est caduque

   20/12/1990