Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 00087 posée par M. Michel Doublet

    Bilan de la politique familiale

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 00090 posée par M. Michel Doublet

    Droits du père divorcé ou séparé

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 00318 posée par M. Philippe Darniche

    Réforme des allocations familiales

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 00947 posée par M. Serge Mathieu

    Amélioration des modalités de vie des familles monoparentales

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 01678 posée par M. Marcel Lesbros

    Versement des allocations familiales sous condition de ressources

    Réponse du ministère : Emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02857 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la politique familiale

    La question est caduque

  2. Question n° 15846 posée par M. Serge Lepeltier

    Renforcement de la politique en faveur de la famille

    La question est caduque

  3. Question n° 18011 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une " prestation parentale d'éducation "

    La question est caduque

  4. Question n° 24876 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mesures en faveur de la famille

    La question est caduque