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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 20508 posée par M. Claude Saunier
Bilan des contrôles dans les élevages soumis à la législation sur les installations classées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 12181 posée par M. Michel Souplet
Financement de la mise aux normes des bâtiment d'élevage
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 11253 posée par M. René Régnault
Réglementation de l'épandage du lisier
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 10188 posée par M. Henri de Raincourt
Eleveurs de sangliers
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes
La question est caduque
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Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne
Règles techniques concernant les élevages extensifs
La question est caduque
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Question n° 11737 posée par M. Hubert D'Andigne
Modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.