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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin
Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15898 posée par M. Georges Gruillot
Lutte contre les pollutions agricoles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel
Protection des eaux contre la pollution des nitrates
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15496 posée par M. Claude Saunier
Usage du dinoterbe et environnement
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates
La question est caduque
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Question n° 15668 posée par M. Alain Vasselle
Utilisation de semences néfastes pour le petit gibier
La question est caduque
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Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes
La question est caduque
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Question n° 15052 posée par M. Joseph Ostermann
Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 14549 posée par M. Bernard Dussaut
Suite donnée aux propositions du rapport relatif à la réglementation de l'indemnisation des dégâts de gibier
La question est caduque