Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 33777 posée par M. Philippe Machefer

    Contrôle des importations d'animaux exotiques et fauves

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 24054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des animaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 00326 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00450 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Directive européenne concernant l'interdiction des tests sur les animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 00332 posée par M. Alfred Foy

    Création d'une Commission nationale des méthodes substitutives

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22648 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Directive européenne sur l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    La question est caduque

  2. Question n° 22891 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    La question est caduque