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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 10683 posée par Mme Pauline Martin

   Maintien des infrastructures au service des acteurs agricoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/03/2024
2. Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin

   Immatriculation des véhicules agricoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   05/03/2020
3. Question n° 10660 posée par M. Dominique de Legge

   Fin de validité des homologations des véhicules agricoles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   30/05/2019
4. Question n° 13613 posée par M. Jacques Pelletier

   Effets pénalisants pour l'agriculture picarde de l'arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnels

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   02/09/2004
5. Question n° 11800 posée par M. Jean Grandon

   Utilisation de gyrophares par les véhicules agricoles

   Réponse du ministère : Transports

   27/09/1990

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

   La question est caduque

   29/06/2023
2. Question n° 0069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

   La question a été retirée

   21/07/2022