Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
-
Question n° 14168 posée par Mme Élisabeth Doineau
Difficultés rencontrées par les professionnels du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 14169 posée par Mme Élisabeth Doineau
Système français du don du sang
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 14320 posée par Mme Élisabeth Doineau
Modalités de vote pour la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
-
Question n° 15322 posée par Mme Élisabeth Doineau
Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 15770 posée par Mme Élisabeth Doineau
Avenir des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 18719 posée par Mme Élisabeth Doineau
Dissolution des centres communaux d'action sociale
La question est caduque
-
Question n° 20227 posée par Mme Élisabeth Doineau
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
-
Question n° 20922 posée par Mme Élisabeth Doineau
Trisomie 21 et intégration
La question est caduque
-
Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
La question est caduque
-
Question n° 24963 posée par Mme Élisabeth Doineau
Règles d'évaluation forfaitaire des revenus de l'aide personnalisée pour le logement
La question est caduque