Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

    Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

    La question est caduque

  2. Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud

    Réseau ferré de France : bilan d'une décennie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 0071A posée par M. Jacques Chaumont

    Tarifs du TGV Atlantique sur la ligne Le Mans-Paris

    La question a été retirée

  4. Question n° 0023A posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

  5. Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

Voir toutes les questions sans réponses