Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0340S posée par M. Jean Colin

    Rétribution des heures de nuit des infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 0632S posée par M. François Collet

    Procédure de choix des postes d'interne hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0073S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Zones territoriales d'abattement de salaires des agents hospitaliers

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 0234S posée par M. José Balarello

    Position administrative de l'ancien directeur de l'hôpital local de Tende (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 0377S posée par M. Charles Descours

    Statut des physiciens d'hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    La question a été retirée

  2. Question n° 1604S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Emplois médicaux temporaires

    La question est caduque

  3. Question n° 0699S posée par Mme Catherine Deroche

    Statut pour les sages-femmes de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée

  4. Question n° 1012S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Crise à l'hôpital des enfants du centre hospitalier universitaire de Toulouse

    La question est caduque