Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 01579 posée par M. Bernard Barbier
Comptabilisation des lots de vin achetés mais stockés avant livraison par le vendeur
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 01085 posée par M. Bernard Barbier
Comptabilisation des lots de vin achetés mais stockés avant livraison par le vendeur
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 03405 posée par M. Bernard Barbier
Gestion financière des exploitations viticoles
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 26941 posée par M. Alfred Gerin
Vente de vins de qualité: adaptation de la fiscalité directe
Réponse du ministère : Budget