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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 19619 posée par M. Yves Détraigne
Composition des produits cosmétiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 18347 posée par Mme Élisabeth Doineau
Réglementation pour couches et protections pour incontinence
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 23203 posée par M. Roland Courteau
Substances indésirables dans les fournitures scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau
Bactérie campylobacter
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 15862 posée par M. Christian Cambon
Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme
Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges
La question est caduque
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Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle
La question est caduque
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Question n° 12381 posée par M. Marcel Rainaud
Modèle national d'étiquetage nutritionnel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12300 posée par M. Raymond Couderc
Étiquetage nutritionnel simplifié
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.