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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 03419 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Pêche: nouvelles dispositions législatives
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07410 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de la voie d'eau
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 09213 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lacs et rivières: crédits d'entretien
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 10205 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Institut de limnologie : situation
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 10651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Etangs et plaine des Bréviaires: reclassement
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14765 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'étangs artificiels: autorisation du maire
La question est caduque
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Question n° 09477 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de la filière aquaculture d'étangs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.