Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'emploi à Paris

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 00046 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'industrie aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 27937 posée par M. Serge Boucheny

    Centre postal d'Orly: avenir

    Réponse du ministère : Postes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26673 posée par M. Serge Boucheny

    Ministère du Travail: situation de l'emploi

    La question est caduque

  2. Question n° 01610 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du commerce et de l'artisanat à Paris

    La question est caduque

  3. Question n° 01718 posée par M. Serge Boucheny

    Industrie automobile: restructuration

    La question est caduque

  4. Question n° 02005 posée par M. Serge Boucheny

    Entreprise de téléphone: situation de l'emploi

    La question est caduque