Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

    Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 27785 posée par M. Anicet Le Pors

    Groupe scolaire Pergaud- Jaurès du Plessis-Robinson: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de la société Air-Equipement de Blois

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00170 posée par M. Anicet Le Pors

    Rapport de l'Inspection des finances: présentation au Parlement

    Réponse du ministère : Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33580 posée par M. Anicet Le Pors

    Salariés du Béarn: problèmes d'emploi

    La question a reçu une réponse directe

  2. Question n° 00585 posée par M. Anicet Le Pors

    Entreprise CIT Alcatel de la Boursidière: situation de l'emploi

    La question est caduque