Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 25897 posée par M. Jean Cluzel

    Emploi des jeunes: étalement de la date d'acquisition du diplôme

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02219 posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'industrie du bâtiment

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26634 posée par M. Jean Cluzel

    Menace de suppression de deux postes d'instituteurs "tiers temps pédagogique" dans la circonscription d'inspection de Montluçon

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02305 posée par M. Jean Cluzel

    Exploitation des richesses minières du département de l'Allier

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 27948 posée par M. Jean Cluzel

    Postes d'attachés de direction au centre psychothérapique d'Ainay- le-Chateau

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06924 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'augmentation des charges sociales et fiscales sur les entreprises de transports

    La question a été retirée

  2. Question n° 16256 posée par M. Jean Cluzel

    Charges sociales et fiscales supportées par les entreprises françaises

    La question est caduque

  3. Question n° 0064A posée par M. Jean Cluzel

    Urgence d'un plan bâtiment

    La question a été retirée

  4. Question n° 05635 posée par M. Jean Cluzel

    Remboursement anticipé de la créance de TVA aux entreprises créant des emplois

    La question est caduque

  5. Question n° 21274 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'interdiction de commercialisation de l'Atrazine et de la Simazine

    La question est caduque