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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 497 trouvées
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Question n° 09924 posée par M. Michel Manet
Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10302 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Intersyndicale des médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 10553 posée par M. René Ballayer
Personnel hospitalier: notation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10636 posée par M. Jean Cluzel
Disponibilité dans le secteur hospitalier
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10773 posée par M. Maurice Pic
Etudiants faisant fonction d'internes
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot
Politique du Gouvernement en matière de santé
La question a été retirée
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Question n° 15373 posée par M. Bernard Charles Hugo
Centre hospitalier d'Aubenas (Ardèche): augmentation de l'effectif du personnel
La question est caduque
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Question n° 18381 posée par M. Henri Belcour
Application des conventions collectives par les établissements hospitaliers à but non lucratif
La question a été retirée
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Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet
Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux
La question a été retirée
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Question n° 22278 posée par M. Claude Huriet
Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque