Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5771 trouvées
-
Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti
Recrutement des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1282S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes
Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon
Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1625 trouvées
-
Question n° 11687 posée par Mme Laure Darcos
Réforme du statut particulier des professeurs agrégés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11574 posée par Mme Anne Ventalon
Complexité des modalités de répartition des frais de scolarité des écoles publiques et privées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11590 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Nécessité d'uniformisation de la réglementation des séjours collectifs de mineurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11592 posée par Mme Kristina Pluchet
Pénurie de professeurs remplaçants dans l'Eure
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11653 posée par Mme Colombe Brossel
Inégalité de traitement par l'État entre l'enseignement public et l'enseignement privé sous contrat à Paris
La question est caduque
Pertinence