Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 11981 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Concentration de thorium 234 dans des algues prélevées dans les bouches de Bonifacio

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Impossibilité de classement en co-compostage du mélange de déchets verts avec des boues de stations des eaux usées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11668 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'incinération des cimenteries Lafarge sur la commune de Contes (Alpes-Maritimes)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10381 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de la recherche et de l'extraction d'or en Guyane

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion de la forêt guyanaise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la réglementation en matière de dépollution

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09173 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution au plomb générée par une ancienne fonderie installée à Us (Val-d'Oise)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08311 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en compte des émissions polluantes des activités aéroportuaires d'Ile-de-France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisation des dégâts causés aux cultures par le gros gibier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible