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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0725G posée par M. Guy Fischer
Situation de l'hôpital public
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer
Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24033 posée par M. Guy Fischer
Effectifs des DDASS et des DRASS
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer
Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22756 posée par M. Guy Fischer
Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 26810 posée par M. Guy Fischer
Couverture maladie des veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26463 posée par M. Guy Fischer
Santé des étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26464 posée par M. Guy Fischer
Calcul des droits à la retraite des femmes ayant eu des enfants mort-nés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25665 posée par M. Guy Fischer
Transfert aux départements du financement des aides aux personnes âgées les moins dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24034 posée par M. Guy Fischer
Mode de calcul de la retraite des salariés ayant cotisé au régime général et au régime agricole
La question est caduque
Pertinence