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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 32436 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Régime de retraite des agents de la RATP
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 29255 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Régime de retraite des agents de la RATP
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 27123 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Transport de marchandises par les taxis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14955 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation des marchands de liste de biens immobiliers à vendre ou à louer
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 14122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aménagement de voies cyclables sur les routes nationales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 35843 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Poursuite du chantier de l'autoroute A 28
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32474 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Poursuite du chantier de l'autoroute A28
La question est caduque
Pertinence