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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 222 trouvées
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Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13681 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Retard dans la publication de décrets d'application des lois
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 13682 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Commission d'enquête parlementaire sur les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 13968 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Journée universelle des droits de l'enfant
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 20168 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Minitel et universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21271 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Statut de société européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21272 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Restructuration dans l'industrie de l'armement et emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21732 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Lutte contre la maltraitance des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20513 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation des retraités de l'artisanat
La question est caduque
Pertinence