Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

    Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0079S posée par Mme Hélène Luc

    Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07225 posée par Mme Hélène Luc

    Représentation de la Fédération syndicale unitaire dans les organismes consultatifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13769 posée par Mme Hélène Luc

    Accident de grue de chantier dans la cour du collège d'Ecully

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

    Application du remboursement de la dette sociale (RDS) aux aides personnelles au logement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12747 posée par Mme Hélène Luc

    Conseillers d'orientation - psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0042A posée par Mme Hélène Luc

    Participation des femmes à la vie politique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0041A posée par Mme Hélène Luc

    Politique à mettre en oeuvre pour l'emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

    Politique à mettre en oeuvre pour lutter contre le chômage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0001E posée par Mme Hélène Luc

    Défense des services publics français

    La question est caduque

    Pertinence Forte