Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

Question n° 0787G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Les enquêtes des renseignements généraux

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0727G posée par M. Bertrand Auban

EADS

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0717G posée par M. Gérard Miquel

Hausse des prélèvements obligatoires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/10/2006
Pertinence
Question n° 0677G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Politique de l'immigration

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

05/05/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0001E posée par Mme Hélène Luc

Défense des services publics français

La question est caduque

08/06/1995
Pertinence
Question n° 0041A posée par Mme Hélène Luc

Politique à mettre en oeuvre pour l'emploi des jeunes

La question a été retirée

07/04/1994
Pertinence
Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

Politique à mettre en oeuvre pour lutter contre le chômage

La question est caduque

07/04/1994
Pertinence
Question n° 0042A posée par Mme Hélène Luc

Participation des femmes à la vie politique

La question est caduque

03/04/1994
Pertinence
Question n° 12747 posée par Mme Hélène Luc

Conseillers d'orientation - psychologues

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence